ALSTOM Grid SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1219816
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2022
Présentation de la marque C.E.R.D.A.
Déposée le 25 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Grid à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.E.R.D.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Grid à associé unique domicilié(e) IMMEUBLE LE GALILEE, 51 ESPLANADE DU GENERAL DE GAULLE - 92907 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque C.E.R.D.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Grid SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - IMMEUBLE LE GALILEE, 51 ESPLANADE DU GENERAL DE GAULLE - 92907 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 389191800
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Renouvellement sans limitation n°2011491 - Publication au BOPI 1993-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231329 - Publication au BOPI 2002-11-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151381 - Publication au BOPI 1992-11-09
Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410872 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription - Publication au BOPI
Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368890 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 10 avril 2003 - Changement de dénomination n°368891 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 10 avril 2003 - Changement d'adresse n°368893 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 10 avril 2003 - Changement de dénomination n°368892 - Publication au BOPI 2003-04-10
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509973 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759861 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-27
Générateurs, machines et moteurs électriques.Appareils et instruments électriques de chauffage, lampes électriques. Isolants et isolateurs, matériels et pièces d'isolement électrique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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